Cosignature du courrier d’Anne-Catherine Loisier à l’attention de Monsieur le Premier ministre concernant les dispositions spécifiques pour les centres équestres en cas de re-confinement.
Lettre adressée le 2 février 2021 – Réponse en date du 26 février 2021
Télécharger la saisine ministérielle et la réponse ministérielle
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Question n° 08376 adressée à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire publiée le 14/09/2023 Monsieur Yves Read More
Question n° 08375 adressée à Mme la secrétaire d’État auprès de la Première ministre, chargée de l’enfance publiée le 14/09/2023 Read More
Question n° 07339 adressée à Mme la ministre déléguée auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion Read More
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Lettre à Geneviève DARRIEUSSECQ, ministre déléguée chargée des Personnes handicapées, sur les inquiétudes soulevées par le projet de réforme relatif Read More
