Programme de médiation canine ARION

Question n° 07552 adressée à Mme la secrétaire d’État auprès du ministre des armées, chargée des anciens combattants et de la mémoire publiée le 29/06/2023 M. Yves Détraigne souhaite appeler […]

Surexposition des jeunes enfants aux écrans

Question n° 06436 adressée à M. le ministre de la santé et de la prévention publiée le 20/04/2023 M. Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre de la […]

Déclaration d’impôt dématérialisée

Question n° 06303 adressée à M. le ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics publiée le 13/04/2023 […]

Avenir de la filière forestière

Question n° 06559 adressée à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire publiée le 27/04/2023 Monsieur Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre de l’agriculture […]

Tarif réduit sur le gazole non routier

Question n° 08376 adressée à M. le ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire publiée le 14/09/2023 Monsieur Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre de l’agriculture […]

Avenir du réseau des missions locales

Question n° 06027 adressée à M. le ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion publiée le  30/03/2023 Monsieur Yves Détraigne souhaite appeler l’attention de M. le ministre du […]