Guerre de Corée
Unanimité au Sénat pour appuyer les efforts en faveur d’une déclaration de fin de la guerre de Corée Le Sénat a adopté mercredi 5 janvier une résolution appelant le Gouvernement à […]
Services déconcentrés et préfectoraux : élus locaux, le Sénat vous consulte !
La Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation recueille votre avis sur les services déconcentrés de l’État. S’enchaînant depuis une quinzaine d’années, les réformes de l’administration déconcentrée de l’Etat […]
Annulation par l’Australie du contrat de sous-marins
La commission des affaires étrangères a été informée que l’Australie avait décidé de rompre le contrat portant sur la construction de 12 sous-marins d’attaque à propulsion conventionnelle, dérivés de la […]
Consultation sur l’avenir de l’Europe
La commission des affaires européennes du Sénat vient de lancer une consultation auprès des élus locaux afin de savoir quelle est leur perception de l’Union européenne et quelles sont leurs […]
Gestion de la crise sanitaire
Le dernier texte examiné lors de la session extraordinaire vise à adapter les mesures de lutte contre l’épidémie de covid-19, dans le contexte de circulation croissante du variant Delta. Il […]
PJL “Climat et résilience”
Mardi 20 juillet 2021, le Sénat a adopté les conclusions de la commission mixte paritaire (CMP) sur le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de […]
Dysfonctionnements dans l’organisation des élections départementales et régionales de juin 2021
L’organisation des élections départementales et régionales de juin 2021 a été marquée par des dysfonctionnements majeurs, notamment dans la distribution des documents de propagande électorale aux électeurs. La commission des […]
Prévenir les usages dangereux du protoxyde d’azote
Mardi 25 mai 2021, à la demande du groupe Union centriste, le Sénat a définitivement adopté la proposition de loi tendant à prévenir les usages dangereux du protoxyde d’azote, entend […]
Affaire Sarah Halimi : le Sénat propose de changer la loi
Les récentes décisions de justice qui ont constaté l’irresponsabilité pénale du meurtrier de Sarah HALIMI ont profondément ému et choqué. Elles ont suscité une juste incompréhension car la consommation de […]
Maintien de France 4
En octobre dernier, le sénateur appelait le Gouvernement à revenir sur sa décision de supprimer France 4 du paysage audiovisuel français. Le gouvernement prévoyait d’arrêter France 4 au mois d’août […]
