Avenir du maire et de la commune en France
Le Sénat a mis en place une mission d’information sur l’avenir du maire et de la commune en France. Le but de cette mission est de prendre la mesure des […]
Soutien aux forces de l’ordre
Le sénateur a souhaité s’associer à la proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux membres des forces […]
Le bâti scolaire à l’épreuve de la transition écologique : élus locaux, le Sénat vous consulte !
Les écoles, collèges et lycées représentent environ 140 millions de mètres carrés : la moitié des bâtiments publics des collectivités territoriales. Les périodes de forte chaleur que nous connaissons désormais […]
Simplification des normes : le Sénat consulte les élus locaux et intercommunaux
La délégation du Sénat aux collectivités territoriales organise en mars 2023 des états généraux de la simplification. Chacun est en effet conscient que les normes applicables aux collectivités sont trop […]
PLF23 : Le groupe Union centriste vote pour le maintien de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)
Le Gouvernement a inscrit dans l’article 5 du projet de loi de finances 2023 la suppression de la CVAE, perçue aujourd’hui par le bloc communal et les départements. Opposé à […]
Conséquences de l’inflation énergétique : le Sénat consulte les élus locaux et intercommunaux
Depuis la fin de l’année 2021 et encore davantage depuis le début de la guerre en Ukraine, les collectivités territoriales et leurs groupements subissent de plein fouet l’impact de l’inflation, […]
PLFR 2022 : le groupe Union Centriste amplifie le soutien aux collectivités locales
L’examen du Projet de loi de finances rectificative pour 2022 vient de s’achever. Le groupe Union Centriste se réjouit de l’adoption définitive de son amendement renforçant le dispositif visant à […]
Liberté d’expression
Le sénateur Détraigne a cosigné le courrier de Nadia Sollogoub, présidente du groupe d’amitié France-Ukraine pour soutenir Alexeï Gorinov, élu russe condamné à une peine de prison de sept ans, […]
La SNCF à bout de souffle !
Le sénateur Détraigne a cosigné la tribune du sénateur Bonneau au sujet de la SNCF. La SNCF à bout de souffle… Le service public est à la dérive. Entre les […]
Avenir de la Lavande
Le sénateur Détraigne a cosigné la tribune écrite par Jean-Michel Arnaud, et cosignée par une centaine de parlementaires, pour dénoncer les menaces que représentent les révisions des règlements européens REACH […]
