Reconstruction de l’Eglise de Drosnay (51290)
Le vendredi 7 juillet 2023, un incendie a entièrement détruit cette église à pans de bois du bocage champenois ; elle fait partie du circuit des 13 églises à pans […]
Propositions du Sénat sur la décentralisation
Lancé par le Président du Sénat en octobre, le groupe de travail sur la décentralisation, qui comporte des représentants des différents groupes politiques du Sénat, formule 15 propositions concrètes, simples et efficaces […]
Candidature de Vladimir Kara-Murza au Prix Nobel de la paix 2023
Le sénateur Détraigne a signé l’appel lancé à l’initiative de son collègue André Gattolin, sénateur des Hauts de Seine, pour soutenir la candidature de Vladimir Kara-Murza au Prix Nobel de […]
Avenir du maire et de la commune en France
La mission d’information sur l’avenir de la commune et du maire s’est saisie de ce sujet pour prendre la mesure de la crise que traverse l’institution municipale. Afin d’en dresser […]
Le Sénat et les élus locaux
Le Sénat agit pour les élus locaux Retrouver les mesures en faveur des collectivités territoriales adoptées à l’initiative du Sénat lors de la dernière session parlementaire. Télécharger l’infographie
Soutien aux forces de l’ordre
Le sénateur a souhaité s’associer à la proposition de résolution en application de l’article 34-1 de la Constitution, exprimant la gratitude et la reconnaissance du Sénat aux membres des forces […]
Le bâti scolaire à l’épreuve de la transition écologique : élus locaux, le Sénat vous consulte !
Les écoles, collèges et lycées représentent environ 140 millions de mètres carrés : la moitié des bâtiments publics des collectivités territoriales. Les périodes de forte chaleur que nous connaissons désormais […]
Simplification des normes : le Sénat consulte les élus locaux et intercommunaux
La délégation du Sénat aux collectivités territoriales organise en mars 2023 des états généraux de la simplification. Chacun est en effet conscient que les normes applicables aux collectivités sont trop […]
PLF23 : Le groupe Union centriste vote pour le maintien de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE)
Le Gouvernement a inscrit dans l’article 5 du projet de loi de finances 2023 la suppression de la CVAE, perçue aujourd’hui par le bloc communal et les départements. Opposé à […]
Conséquences de l’inflation énergétique : le Sénat consulte les élus locaux et intercommunaux
Depuis la fin de l’année 2021 et encore davantage depuis le début de la guerre en Ukraine, les collectivités territoriales et leurs groupements subissent de plein fouet l’impact de l’inflation, […]
